Conditions Générales de Vente – Escapades Créatives

1. Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations proposées dans le cadre des Escapades Créatives, organisées par L’Atelier Nuantiel, ci-après dénommé « l’Organisateur ».

Les Escapades Créatives proposent des expériences autour de la créativité sous différents formats :

  • ateliers courts (demi-journée ou journée)
  • séjours immersifs avec hébergement, repas et activités
  • prestations sur mesure (groupes privés, entreprises, événements personnalisés)

Toute réservation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.


2. Réservation et paiement

2.1 Modalités de réservation

La réservation est effective après confirmation écrite (email)

2.2 Modalités de paiement

  • Formats courts : paiement sur place le jour de l’atelier
  • Formats immersifs : paiement intégral à la réservation
  • Formats sur mesure : acompte obligatoire (30%), solde selon conditions définies au devis

3. Tarifs

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).

Ils comprennent uniquement les prestations explicitement mentionnées dans le descriptif de chaque format


4. Conditions d’annulation

4.1 Formats immersifs (avec hébergement et repas)

Annulation par le participant :

  • Plus de 30 jours avant : remboursement intégral (hors frais éventuels)
  • Entre 30 et 15 jours : remboursement de 50%
  • Moins de 15 jours : aucun remboursement

Remplacement :
Le participant peut céder sa place à une tierce personne, sous réserve d’accord préalable.

Force majeure (sur justificatif) :

  • remboursement partiel selon frais engagés
  • ou avoir valable 6 mois

Annulation par l’Organisateur :

  • remboursement intégral ou report sur demande du client

4.3 Formats sur mesure

Annulation par le client :

  • Plus de 30 jours avant : remboursement intégral 
  • Entre 30 et 15 jours : 50% du montant reste dû
  • Moins de 15 jours : 100% du montant reste dû

Acompte :
Non remboursable sauf annulation anticipée (>30 jours).

Report :
Possible selon disponibilités, avec ajustement tarifaire éventuel.

Annulation par l’Organisateur :

  • remboursement intégral ou report sur demande du client

5. Déroulement des prestations

L’Organisateur s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer le bon déroulement des Escapades Créatives.

Toutefois, des ajustements peuvent être réalisés (programme, intervenants, horaires) sans que cela ne constitue un motif d’annulation ou de remboursement.


6. Responsabilité

Le participant est responsable de sa participation et de son comportement durant l’événement.

L’Organisateur ne pourra être tenu responsable :

  • des dommages personnels
  • des pertes ou vols d’effets personnels
  • des incidents liés à une mauvaise utilisation du matériel

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